Anne-Sophie Frigout


De: Anne-Sophie FRIGOUT
Objet:
GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL
(87 membres au lieu de 88)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
03 Décembre 202203/12/2022
De: Anne-Sophie Frigout
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Anne-Sophie Frigout
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Novembre 202211/11/2022
De: Anne-Sophie Frigout
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Anne-Sophie Frigout
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Frigout Anne-Sophie
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.